Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAIN D'AUTAN
GAEC ROBERT PLAGEOLES ET FILS

Numéro de dépôt :
94547288
Date de dépôt :
25/11/1994
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
25/11/2004

Présentation de la marque GRAIN D'AUTAN

Déposée le 25 novembre 1994 par la société GAEC ROBERT PLAGEOLES ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « GRAIN D'AUTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la société GAEC ROBERT PLAGEOLES ET FILS domicilié(e) DOMAINE DES TRES CANTOUS, 81140 CAHUZAC SUR VERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 523 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert PLAGEOLES & PLAGEOLES Bernard - France.

La marque GRAIN D'AUTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAIN D'AUTAN est expirée depuis le 25 novembre 2004.

GAEC ROBERT PLAGEOLES ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LES VINS DE ROBERT PLAGEOLES ET FILS VIGNERONS


GAEC ROBERT PLAGEOLES ET FILS - DOMAINE DES TRES CANTOUS, 81140 CAHUZAC SUR VERE - France - SIREN 342523008


Robert PLAGEOLES & PLAGEOLES Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Café, cacao, sucre, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.Boissons de fruits et jus de fruits.Vins, boissons alcooliques

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.