Déposée le 25 novembre 1994 par la société GAEC ROBERT PLAGEOLES ET FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI),
la marque française « GRAIN D'AUTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-01 du 6 janvier 1995.
Le déposant est la société GAEC ROBERT PLAGEOLES ET FILS domicilié(e) DOMAINE DES TRES CANTOUS, 81140 CAHUZAC SUR VERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 523 008 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert PLAGEOLES & PLAGEOLES Bernard - France.
La marque GRAIN D'AUTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAEC ROBERT PLAGEOLES ET FILS - DOMAINE DES TRES CANTOUS, 81140 CAHUZAC SUR VERE - France - SIREN 342523008
Robert PLAGEOLES & PLAGEOLES Bernard - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19
Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01
Café, cacao, sucre, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.Boissons de fruits et jus de fruits.Vins, boissons alcooliques
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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